Déposée le 14 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « EAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL domicilié(e) 125, boulevard Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE (dossier no 2140568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 688 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) (dossier no 2140568) - France.
La marque EAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGUER'S CONSEIL société à responsabilité limitée - 125, boulevard Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE (dossier no 2140568) - France - SIREN 338688682
CABINET SAUVAGE - (dossier no 2140568) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140568 - Publication au BOPI 1999-03-23
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381432 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237094 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190188 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 24 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236245 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150671 - Publication au BOPI 1992-10-20
Préparations de produits alimentaires diététiques à usage médical, produits cosmétiques et pharmaceutiques à base de matières premières végétales ou naturelles dont la propolis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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